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Mentions Légales

1. Renseignements juridiques

Directeur de la Publication : M. Hervé GABARD
Editeur : SARL HOTEL DE LA CLOCHE
Capital de 7622 EUROS
Siège social : BEAUNE | SIRET 403 524 978 000 18
Téléphone 03 80 24 66 33

2. Droits d’auteur – Droits de reproduction

L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Photographies non contractuelles.

3. Liens externes

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4. Modification de cette notice

HOTEL DE LA CLOCHE se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

5. Pour nous contacter

Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : infos@hotel-lacloche-beaune.com pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.

6. Litiges

Après avoir saisi la direction et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de un mois, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site (www.mtv.travel).

En cas de litige seuls les tribunaux de Côte d’Or sont compétents.

7. Création – Développements

Conception – réalisation : LOGOMOTION (www.logomotion.fr)
SARL capital de 53000 €
19, rue du Champ Passavent à 21380 MESSIGNY ET VANTOUX
Téléphone : 03.80.60.52.90 | RCS Dijon 381 259 183

8. Hébergement du site

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société : OVH SAS (http://www.ovh.com)
140 Quai du Sartel 59100 ROUBAIX | Tél : +33 (0)3 20 45 36 80